FRANCE ACCUMULATEURS
Présentation de la marque FRANCE ACCUMULATEURS
Déposée le 27 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « FRANCE ACCUMULATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE ACCUMULATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ACCUMULATEURS est expirée depuis le 10 octobre 2022.
BATTERIES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511870 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-10-10